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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN
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DESTRUMOUSSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESTRUMOUSSES
NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3223022
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/04/2023
DESTRUMOUSSES de NOVAJARDIN

Présentation de la marque DESTRUMOUSSES

Déposée le 29 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DESTRUMOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAJARDIN domicilié(e) 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 889 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DESTRUMOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESTRUMOUSSES est expirée depuis le 29 avril 2023.

NOVAJARDIN a également déposé les autres marques suivantes : NOVAJARDIN , CYPREVERT , MIGON DE PROVENCE , JUSTE DOSE , RAIDHERBE , TERFERTILE , NET-HERBE , VITA'POUSS , RAIDMOUSS


NOVAJARDIN, Société par Actions Simplifiée - 160, route de la Valentine - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 402889992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525782 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27

Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601113 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16

Fongicides, herbicides.